Mentions légales

Editeur :
 
Vous êtes actuellement connecté(e) au site officiel de l'association Loi 1901 Les Clowns Stéthoscopes 
Association Les Clowns Stéthoscopes
38 rue Bouquière
33000 Bordeaux 
Tel : 05 56 52 74 17 
Courriel : lesclownsstethoscopes@orange.fr
Tous les droits sur le site www.lesclownsstethoscopes.fr sont la propriété de l'association Les Clowns Stéthoscopes
  
Droits d'accès:
Toute la documentation disponible sur ce site est proposée à nos visiteurs uniquement pour un usage personnel
En aucun cas, il n\'est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins 
publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si l'accord préalable écrit a été obtenu.
Le site www.lesclownsstethoscopes.fr respecte les lois françaises sur la protection de la vie privée.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles 
vous concernant et détenues par "Les Clowns Stéthoscopes", demander leur modification ou leur suppression 
(par l'envoi d'un courrier au président). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, 
complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, 
équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. "
En aucun cas les dites informations ne peuvent être transmises, échangées ou cédées à des tiers.
Propriété intellectuelle :
Tous les textes, commentaires, illustrations ou logos reproduits sur le site dans leur présentation d'ensemble 
et leurs éléments distinctifs sont 'originaux' et à ce titre la propriété pleine et entière de Les Clowns Stéthoscopes. 
Qui en détient les droits d'auteur et de copyright.
L'espace de ce site web est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. 
De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserve 
de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi française en visitant 
ce site et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, documents téléchargeables, images, vidéos ou animations, 
sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive 
de l'association Les Clowns Stéthoscopes.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse 
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code 
de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions 
de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle 
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
dont Les Clowns Stéthoscopes est producteur.
Propriété intellectuelle :
L'espace de ce site web est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme. 
De manière expresse, les règles de conflit de loi sont exclues au profit de l'application complète et sans réserve 
de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l'application de la loi française 
en visitant ce site et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, documents téléchargeables, images, vidéos ou animations, 
sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive 
de l'association Les Clowns Stéthoscopes.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans notre autorisation expresse 
est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code 
de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions 
de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle 
de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 
dont Les Clowns Stéthoscopes est producteur.
Utilisation & navigation :
L'utilisateur du site "les Clowns Stéthoscopes..." reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires 
pour accéder et utiliser ce site. Il lui revient de s'assurer de disposer de la configuration requise : 
type d'ordinateur PC, mémoire 32Mo, modem 56 Ko ou LS, logiciel Internet explorer 7.
Le site web est exploité par Les Clowns Stéthoscopes qui fera son meilleur effort pour rendre le site accessible 
24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne pourra en aucun cas engager sa responsabilité en cas d'impossibilité 
de se connecter.
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement 
sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur 
mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 
Dans le cas de cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l'utilisateur, 
ce dernier dispose également d'un droit d'accès, de rectification et de modification.
Les Clowns Stéthoscopes  met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles 
et vérifiés, mais ne seraient être tenues pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité 
des informations et/ou de la présence de virus sur leur site.
Nous remercions les utilisateurs du site web de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs, 
ou corrections, en nous  adressant un message.